Déposée le 21 juin 2002 par MULLER Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « btc 33 ctb » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est MULLER Dominique domicilié(e) 20, impasse de l'hermitage,33200 BORDEAUX - 33200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLER Dominique domicilié(e) 20, impasse de l'hermitage,33200 Bordeaux - 33200 - France.
La marque btc 33 ctb a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque btc 33 ctb est expirée depuis le 21 juin 2012.
MULLER Dominique - 20, impasse de l'hermitage,33200 BORDEAUX - 33200 - France
MULLER Dominique - 20, impasse de l'hermitage,33200 Bordeaux - 33200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
- Protection pour les produits et services : Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour l'imprimerie ou la papeterie) . Photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier d'emballage. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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